Ce site est édité par l'association Maisons Ecoé, dont le siège social est sis 385, chemin des Grives 34170 Castelnau le lez
Tél : 04 67 12 36 70
Maisons Ecoé est une association loi 1901.
Directeur de la publication : Marie-Odile LAMOUREUX-BAYONNE
Ce site est hébergé par la société OVH : www.ovh.com
Conformément à la loi dite « Informatique et libertés », l'association Maisons Ecoé recueille des informations qui font l’objet d’un traitement informatique destiné à toute opération relative à la gestion des contacts inscrits via le formulaire du site Internet, la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, mais aussi à la diffusion d’information individualisée, d’une newsletter ou de toute communication publique ou privée. Les destinataires des données sont les seuls membres de l’équipe Maisons Ecoé.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous écrivant via notre formulaire de contact.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
La marque Maisons Ecoé est une marque déposée auprès de l’INPI. Son usage, à l’identique ou modifiée, est strictement réservé à son propriétaire.
Les images, textes, charte graphique et création de tout type présentée sur le site www.maisons-ecoe.org sont toutes couvertes par le droit d’auteur et ne sauraient être reprises, copiées ou aspirées au bénéfice d’un autre usage, sur Internet ou autre sans autorisation expresse et préalable du titulaire des droits.
La création de liens hypertextes sur un site tiers en direction de l’une quelconque des pages du site www.maisons-ecoe.org doit faire l’objet d’une demande d’autorisation écrite et détaillée préalable, à laquelle l'association Maisons Ecoé pourra répondre défavorablement si elle considère que le site en cause ne répond pas aux exigences de la déontologie propre à l'action de l'association.
Découvrez les questions les plus fréquentes sur le projet.
Bulletin d'adhésion 2018
Révision janvier 2017
Situation à fin janvier 2017
Révision janvier 2017
Edition 31 janvier 2017
Télécharger les documents
